EPE de l’Orne
Flers

Notre objectif : rassembler les parents et les professionnels de l’éducation
(éducateurs, enseignants, travailleurs sociaux, animateurs, cadres des structures médico-sociales)
pour réfléchir à la vie familiale avec ses bonheurs et ses difficultés et susciter des activités qui la favorise.

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://epe61.wordpress.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : 

Ecole des parents et des éducateurs de l’Orne

2 rue Pierre Lemière, 61100 Flers

02 33 96 18 36

epe61@ecoledesparents.org

SIREN : 390107605 

Hébergeur : WP Serveur – 07 Rue de la Cité Foulc, 30000 Nîmes – Téléphone : 09.72.49.72.64

Autres contributeurs : laetitiaq.redactionweb@gmail.com

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

L’éditeur ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://epe61.wordpress.com.

L’éditeur décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://epe61.wordpress.com.

L’éditeur s’engage à sécuriser au mieux le site https://epe61.wordpress.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://epe61.wordpress.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à epe61@ecoledesparents.org.

Le site récolte les données personnelles des utilisateurs par le biais d’un formulaire construit de la manière suivante : Prénom, Nom et E-mail. Les informations des utilisateurs sont traitées exclusivement par l’association dans le cadre de son activité et ne seront pas divulguées.

Le site s’autorise à collecter ces données personnelles à travers le formulaire de contact selon les bases légitimes suivantes :

  • Demande d’informations
  • Prise de rendez-vous ou intervention
  • Demande d’adhésion
  • Candidature spontanée

Vous pouvez à tout moment contacter EPE61 pour demander la suppression de ces données à l’adresse mail suivante : epe61@ecoledesparents.org

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